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cours de comptabilité bancaire UEMOA

Ajouté le 21-09-2011 par Faladountou S

INTRODUCTION GENERALE

La comptabilité bancaire peut se définir comme l'ensemble des méthodes et techniques d'enregistrement comptable des opérations d'un établissement bancaire ou à caractère bancaire.
Ainsi, la connaissance des principes et techniques de la comptabilité d'entreprise, est un atout certain pour la compréhension et/ou la pratique de la comptabilité bancaire. Mieux encore, cet avantage facilite une perception rapide des opérations effectuées par une banque.
Parmi ces opérations, il faut distinguer les opérations de nature purement bancaire des autres opérations.
Les premières concernent principalement la collecte des dépôts et la distribution du crédit ainsi que certaines opérations de trésorerie et de portefeuille.
Mais comme toute entreprise commerciale ou industrielle, la banque emploie également du personnel, gère des immobilisations, paye des taxes, etc.
Dans une banque, toutes ces opérations vont se traduire par un enregistrement de type comptable. Toutefois, la comptabilité de la banque est organisée de manière à faire ressortir ce qui distingue l'activité d'une banque de celle des autres entreprises commerciales, à savoir les opérations de banque.
Evidemment, une telle organisation n'est pas naturelle. En l'absence d'une action harmonisatrice de l'autorité de tutelle, il y aurait au niveau du système bancaire une diversité de techniques et de terminologies, de plans de comptes internes et de modes d'enregistrements des opérations, etc.
Dans l'UMOA, la première réglementation spécifique remonte à septembre 1963, mais ne concernait que la production par les banques de deux situations mensuelles et de documents de fin d'exercice (bilan et comptes de résultats), pour les besoins d'information de la Banque Centrale.
La réforme des institutions de l'UMOA en 1975 a donné lieu, entre autres, à la mise en place, à compter du 1er octobre 1979, de nouveaux états périodiques accompagnés d'une "Instruction aux banques".
Bien que fournissant des principes et règles comptables plus précis et plus étendus, cette réglementation ne permettait pas une harmonisation des méthodes et informations comptables de base. En effet, une telle harmonisation ne peut être obtenue qu'avec l'introduction d'un règlement comptable assorti tout au moins d'une liste des comptes et de leur contenu.
Au regard de ces besoins, la BCEAO a élaboré un plan comptable appelé "Plan Comptable Bancaire de l'UMOA" (PCB) dont la date d'application a été fixée au 1er janvier 1996.




Les traits caractéristiques de ce plan comptable seront examinés dans la première partie.
Le PCB constitue certainement une avancée significative dans la voie de la normalisation des méthodes et pratiques en matière de comptabilité bancaire dans la zone. Toutefois, il ne concerne que la comptabilité générale. A cet égard, il a prévu la liste des comptes à utiliser et défini de façon précise leur contenu. Ce faisant, il a largement couvert le domaine d'intervention d'un plan comptable. En effet, la description et l'analyse des modes d'enregistrement comptable des opérations relève davantage d'un domaine complémentaire : la comptabilité bancaire.
Ainsi, pour assurer un enregistrement cohérent et satisfaisant des opérations, faut-il disposer d'un plan de comptes et connaître les techniques et méthodes d'utilisation de ces comptes.
Les méthodes de comptabilisation des opérations d'une banque, tant avec sa clientèle que dans le cadre de sa gestion et de son fonctionnement courant, seront décrites dans la deuxième partie du cours, mais dans une approche opérationnelle. Il s'agira notamment de mettre l'accent sur la démarche ou la logique qui sous-tend l'enregistrement des opérations, en faisant appel aux principes généraux qui fondent la comptabilité et cela indépendamment des règles de droit qui régissent lesdites opérations.
En effet, les méthodes comptables en matière bancaire reposent au plan international, sur des principes de plus en plus similaires, mais pas identique. Les différences qui peuvent caractériser la comptabilité bancaire d'un espace juridique à l'autre sont essentiellement liées aux règles de droit qui régissent les opérations bancaires et financières dans chacun de ces espaces.

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